Modèle:300Magnum, Challenger et Charger
Année:Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'évolution de l'activité de l'entreprise.
OE non.:Les États membres doivent fournir les informations suivantes:
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le prix de vente de l'appareil est fixé au prix de vente.
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:PRIUS (_W3_)
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:LS400
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:CR-V
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Yaris
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:ES300, Camry
Modèle:ODYSSÉE
Année:2005-2016
OE non.:52390-SFE-000
Modèle:EST je (_E1_), EST SportCross (_E1_)
Année:2001-2005, 1999-2005
OE non.:Pour les produits de l'industrie de l'artisanat
Modèle:Voiture de patrouille GR II
Année:1997-2016
OE non.:Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Lancer, I-MiEV
Modèle:Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente des États membres les informations sui
Année:Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.
OE non.:Pour les produits de l'industrie de l'artisanat