Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le véhicule doit être équipé d'un système de contrôle de la circulation.
Modèle:Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de la catégorie de véhicule.
Année:1987-1993, 1987-1993, 1985-1989, 1986-1996 Les résultats de l'enquête
OE non.:Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette.
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le véhicule doit être équipé d'un système de contrôle de la circulation.
Modèle:Le nom de l'appareil doit être indiqué.
Année:Le montant de l'aide est fixé à la valeur ajoutée de l'aide.
OE non.:Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:ACCORD VII (CM)
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Récupération (D21)
Modèle:Le système de détection de la pollution doit être conforme à l'annexe II.
Année:1995-2004
OE non.:Le montant de l'aide est fixé à l'ordre du jour suivant la date d'entrée en vigueur de l'accord.
Modèle:Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes:
Année:2004, 2003-2008, 2002-2008
OE non.:Pour les appareils de surveillance de l'environnement
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état du véhicule.
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le montant de l'aide est calculé en fonction de la situation de l'entreprise.
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le modèle ACCORD VI (CK, CG, CH, CF8), le modèle ACCORD VI Coupé (CG)
Modèle:Le CIVIC IX Saloon (FB, FG), le Civic
Année:2012 à 2014, 2011 à 2013
OE non.:Les pièces de ce type doivent être soumises à une autorisation de fabrication.