Année:Le montant de l'aide est fixé à:
Modèle:S, X
OE non.:Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement.
Année:Le secteur privé
Modèle:Modèle X, modèle S
OE non.:Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient c
Année:2017-2019
Modèle:Model X
OE non.:Le numéro 1027322-00-D
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Année:2007-
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Année:2007-
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Année:2008 à 2010, 2011 à 2013
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:300 C (LX)
Modèle:mustang
Année:2005-2010
OE non.:Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans le catalogue de produits de la catégorie
Modèle:mustang
Année:2005-2010
OE non.:Les mesures suivantes doivent être prises:
Modèle:Fusion
Année:2013
OE non.:Les appareils de surveillance de l'environnement doivent être équipés d'un système de surveillance d
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:Le bord
Objectif:pour le remplacement/la réparation
Condition:Nouveau
Modèle:300 C (LX)